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Informations légales

Mentions légales

Les présentes mentions légales sont applicables à toute utilisation du site toevolve.net.

Ce document précise l'identité de l'éditeur du site, les conditions de son hébergement, le régime de protection de ses contenus et les règles applicables à sa consultation.

01

Éditeur du site

Le site toevolve.net est édité par TO EVOLVE, cabinet international de conseil, de mentorat et de formation. Les mentions d'immatriculation ci-dessous sont complétées dès la validation définitive de la structure juridique du cabinet.

Raison sociale
À compléter par TO EVOLVE
Forme juridique
À compléter par TO EVOLVE
Capital social
À compléter par TO EVOLVE
Siège social
À compléter par TO EVOLVE
Numéro d'immatriculation
À compléter par TO EVOLVE
Numéro d'identification fiscale
À compléter par TO EVOLVE
Directeur de la publication
À compléter par TO EVOLVE
Adresse électronique
contact@toevolve.net
Site internet
toevolve.net

Les adresses postales des bureaux du cabinet sont reprises en bas de cette page.

02

Hébergement du site

Le stockage et la diffusion des pages du site sont assurés par un prestataire d'hébergement établi hors de l'Union européenne. Le nom de domaine est enregistré et administré séparément.

Hébergeur
Vercel Inc., société de droit américain
Site de l'hébergeur
vercel.com
Adresse postale de l'hébergeur
À compléter par TO EVOLVE
Nom de domaine
toevolve.net, enregistré et administré auprès d'OVH
03

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site toevolve.net, notamment la marque TO EVOLVE, le logotype, la signature « We inspire you to evolve! », les textes, les visuels, les photographies et la description des méthodes d'accompagnement, est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de TO EVOLVE.

Les intitulés des programmes du cabinet, les contenus pédagogiques et les supports remis dans le cadre des parcours de formation et d'accompagnement demeurent la propriété exclusive de TO EVOLVE. Leur remise à un participant ne vaut ni cession, ni licence d'exploitation.

04

Liens hypertextes et services tiers

Le site renvoie vers des services tiers : les réseaux sociaux du cabinet, l'application WhatsApp, le formulaire de contact fourni par Google et la plateforme e-learning utilisée pour les parcours certifiants.

TO EVOLVE n'exerce aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité et les pratiques de ces services, et ne saurait être tenue responsable du traitement qu'ils opèrent sur les informations qui leur sont transmises. La consultation de ces services relève de leurs propres conditions d'utilisation.

La création d'un lien pointant vers le site toevolve.net depuis un site tiers requiert l'accord préalable de TO EVOLVE.

05

Contenu du site et responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent les domaines d'intervention du cabinet et ne constituent ni une offre commerciale ferme, ni un engagement contractuel.

Chaque mission de conseil, chaque parcours de formation et chaque accompagnement fait l'objet d'une proposition établie sur devis, construite à partir du contexte et des objectifs du client.

TO EVOLVE met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées et la disponibilité du site, sans pouvoir garantir une accessibilité ininterrompue ni l'absence totale d'erreur. La responsabilité du cabinet ne saurait être engagée à raison d'un dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

06

Données personnelles et cookies

Les informations transmises par les visiteurs du site font l'objet d'un traitement décrit dans notre politique de confidentialité : nature des données recueillies, finalités poursuivies, bases légales, destinataires, durées de conservation, cookies et droits dont vous disposez.

Toute demande relative à vos données personnelles peut être adressée à contact@toevolve.net.

07

Droit applicable et juridiction compétente

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit du pays d'établissement de l'éditeur. À défaut de résolution amiable, tout litige né de l'utilisation du site relève de la juridiction indiquée ci-dessous.

Droit applicable
À compléter par TO EVOLVE
Juridiction compétente
À compléter par TO EVOLVE
08

Crédits

Conception et développement
À compléter par TO EVOLVE
Crédits photographiques
À compléter par TO EVOLVE
Contact éditorial
contact@toevolve.net
Coordonnées

Les bureaux du cabinet

TO EVOLVE intervient depuis trois implantations. Toute correspondance relative au site peut être adressée par voie électronique.

  • Maroc

    Oasis Office Latitudes, Bureau 304, Maarif, Casablanca

    WhatsApp : 00212 06 69 96 30 28

  • Tunisie

    13 rue Docteur Brunet, Mutuelleville, Tunis

    WhatsApp : 00216 20 34 96 26

  • France

    Rue Scheffer, Paris

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Pour toute question relative au site, à son contenu ou aux informations publiées sur cette page, notre équipe vous répond.

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